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Comment Savoir si une Musique est Libre de Droit ?

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A première vue, une musique libre de droit ne se reconnaît pas forcément immédiatement. Pourtant, son utilisation peut causer certains problèmes si elle est protégée par des droits d’auteur.

Dans le but d’éviter une telle situation et d’assurer votre protection, continuez à lire l’article qui vous expliquera comment savoir si une musique est libre de droit en procédant à quelques démarches simples.

Quelles sont les différentes manières d’obtenir des renseignements sur la musique ?

Il existe différentes façons de se renseigner sur la musique et d’ainsi savoir si elle est libre de droit. Vous aurez alors généralement le choix entre les options suivantes.

Se renseigner directement sur internet

Pour être certain d’utiliser une musique non protégée, le premier réflexe à avoir est de se renseigner directement sur internet. En effet, il est fort probable que la confirmation que vous recherchez soit déjà en ligne.

Sur un moteur de recherche fiable, vous pouvez taper le nom de l’artiste et le titre de la musique. Si cette dernière est assez populaire, il est possible que vous retrouviez immédiatement l’information concernant la licence du son. Toutefois, cette seule recherche ne doit pas être suffisante. Il est fortement recommandé de combiner cette dernière avec l’une des démarches ci-dessous.

renseigner-directement-sur-internet

Entrer en contact avec l’artiste concerné

La manière la plus sûre de s’assurer qu’un son soit libre de droit est certainement de le demander directement à l’artiste qui l’a créé. De cette manière, aucune information erronée n’est possible et vous avez également l’opportunité d’en discuter de vive voix.

Selon la notoriété de l’artiste, son contact peut se trouver à la fin d’une de ses œuvres ou en faisant quelques petites recherches. Il n’y a plus qu’à lui envoyer un mail ou à l’appeler.

Généralement, l’on reçoit toujours une réponse même si cela peut parfois prendre un certain temps, raison pour laquelle il est conseillé de procéder à un appel téléphonique lorsque cette alternative est possible.

Cette démarche est très avantageuse, car elle permet de savoir la vérité sur la musique que vous souhaitez utiliser. De plus, si elle est n’est pas libre de droit, vous avez l’occasion de soumettre une offre à l’artiste pour pouvoir utiliser le son. Généralement, ce dernier peut accepter en donnant une licence d’utilisation à un prix qu’il fixera.

Le prix soumis par l’artiste dépend énormément de sa notoriété, mais aussi de l’utilisation que vous souhaitez faire du son. S’il est à but commercial pour une audience de grande échelle, son estimation peut être revue à la hausse.

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Poser la question dans un forum spécifique

Sur internet, il existe une multitude de forums dédiés à des domaines bien spécifiques. Pour statuer de la licence de la piste musicale qui vous intéresse, il faut savoir que de nombreux forums spécialisés sont à votre disposition, notamment le Forum Musique Libre et le Forum Jamendo.

Ces forums sont généralement composés par des membres experts dans le secteur musical. Ils sont certainement en mesure de savoir si le son concerné est libre de droit ou non.

Par ailleurs, ces plateformes d’échange sont aussi très intéressantes pour en apprendre plus sur le domaine musical en général, car vous y avez la possibilité de demander des questions sur différents sujets. De ce fait, l’inscription à ces forums ne peut que vous aider à améliorer vos compétences et à acquérir plus de connaissances autour de la musique.

Alors, comment savoir si une musique est libre de droit ?

Mis à part les techniques citées ci-dessus, il existe aussi d’autres moyens pour reconnaître si une piste musicale est non protégée. Pour cela, il suffit de faire attention à certaines données et vous obtiendrez rapidement la réponse à la question. Voici donc comment identifier ces informations capitales.

Le domaine public

Lorsqu’une œuvre se retrouve dans le domaine public, cela signifie qu’il n’y a plus aucun risque lorsque vous vous en servez. Cependant, la loi prévoit certaines règles avant cette entrée dans le domaine public.

Pour être sûr, il faut se référer aux nombreux textes de loi. En voici quelques exemples :

  • Dans un contexte général et selon l’article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle : « L’auteur jouit, sa vie durant, du droit exclusif d’exploiter son œuvre sous quelque forme que ce soit et d’en tirer un profit pécuniaire. Au décès de l’auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant l’année civile en cours et les 70 années qui suivent »
  • En ce qui concerne les œuvres à titre posthume, le droit exclusif débute le 1er janvier de l’année civile qui suit la publication et perdure durant 25 années.

En se basant sur ces données, chaque musique doit avoir rempli toutes les conditions nécessaires pour tomber dans le domaine public. Une fois qu’elle s’y retrouve, il n’est plus nécessaire de demander une autorisation pour l’utiliser et aucune sanction ne peut plus être donnée.

Néanmoins, il faut faire très attention lorsqu’il s’agit d’une piste musicale d’origine étrangère. En effet, la loi peut être différente selon chaque pays. Il est donc nécessaire de vérifier que le son est bien tombé dans le domaine public.

Les licences Creative Commons

Comment savoir qu’une musique fait partie de l’une des licences Creative Commons ? Si vous la retrouvez au sein d’un site de téléchargement qui propose de la musique non protégée, c’est qu’elle est certainement sous l’égide des licences Creative Commons.

Pour bien vérifier cette théorie, il suffit de se rendre dans la section dédiée aux licences sur le site. Sachant que les œuvres sous licences Creative Commons peuvent être soumises à certaines restrictions, il est essentiel de bien se renseigner sur la piste musicale voulue, afin de n’enfreindre aucune règle.

Comment vérifier le copyright sur YouTube ?

Avant de partager publiquement une vidéo sur YouTube, il est essentiel de s’assurer que la bande audio utilisée ne soit pas soumise à un copyright. Si la méthode de vérification reposait auparavant sur la section Politiques musicales de la plateforme, ce service a été supprimé et YouTube préconise désormais une autre méthode.

Un essai en mode privé ou caché

Actuellement, la plateforme recommande de publier la vidéo en mode privé ou caché. De cette façon, vous pouvez voir si une note concernant les droits apparaît. Si c’est le cas, la piste musicale ne peut pas être utilisée et il vaudrait mieux la changer ou la supprimer avant de configurer la vidéo en mode public.

Quelle est la différence entre le droit d’auteur et le copyright ?

Lorsqu’il s’agit d’une propriété intellectuelle comme la musique, la plupart sont confus entre le droit d’auteur et le copyright. Il est pourtant important de connaître ce qui diffère ces deux termes.

Le droit d’auteur pour l’auteur, le copyright pour les oeuvres

Le droit d’auteur est l’ensemble des droits dont le créateur jouit sur ses œuvres. Ce droit s’acquiert dès que l’œuvre est réalisée.

Quant au copyright, il s’agit des droits qui protègent directement les œuvres. Ces droits énoncent la possibilité pour l’artiste de protéger l’exploitation de ses œuvres.

Déterminez rapidement si une musique est libre de droit

Maintenant que vous êtes capable de répondre à la fameuse question « comment savoir si une musique est libre de droit ? », vous ne risquez plus de vous exposer à des dangers.

En plus de cela, vous savez également comment différencier le droit d’auteur et le copyright, ainsi que vérifier ce dernier sur YouTube. Grâce à ces nouvelles connaissances, vous pouvez désormais identifier en quelques minutes seulement si une piste musicale qui vous intéresse est soumise à des droits, un savoir qui s’avère être très utile au quotidien.

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